Marque renouvelée - Marque en vigueur

SANITA
NEYMANN JEAN-CLAUDE

Numéro de dépôt :
1475459
Date de dépôt :
04/07/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/07/2028

Présentation de la marque SANITA

Déposée le 4 juillet 1988 par NEYMANN JEAN-CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NEYMANN JEAN-CLAUDE domicilié(e) 46 RUE du 23 novembre - 67310 - WASSELONNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. NEYMANN JEAN-CLAUDE domicilié(e) 46 RUE du 23 novembre - 67310 - WASSELONNE - France.

La marque SANITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1475459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SANITA arrivera à expiration en date du 4 juillet 2028.

NEYMANN JEAN-CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : Neymann's pocket , Neymann's pocket


NEYMANN JEAN-CLAUDE - 46 RUE du 23 novembre - 67310 - WASSELONNE - France


M. NEYMANN JEAN-CLAUDE - 46 RUE du 23 novembre - 67310 - WASSELONNE - France


Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2008 n°2379875 - Publication au BOPI 2008-07-21

Renouvellement sans limitation n°2120110 - Publication au BOPI 1998-32

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-51

Inscription le 8 juillet 1998 - Changement d'adresse n°257697 - Publication au BOPI 1998-07-08

Inscription le 21 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°527886 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-21

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2018 n°2687367 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-07-10

Des pains azymes et plus généralement des pains en tous genres;des farines et préparations faites de céréales; biscuits, gâteaux, pâtisserie.